Projet
Conditions générales
Dernière mise à jour : 20 octobre 2026. Projet à faire relire par un avocat.
Objet
Ces conditions régissent l’accès au site AFRIKAWA et l’usage du formulaire. Le site présente un concept marocain de café mobile. Il ne vend pas de stations en ligne et n’offre pas de titres.
Usage
Vous pouvez consulter les pages publiques et envoyer une demande si vous avez au moins 18 ans ou agissez pour une organisation. Il est interdit de détourner le formulaire, de perturber le service ou d’envoyer un contenu illicite.
Demandes
L’envoi du formulaire est une demande de contact, non un contrat. AFRIKAWA peut accepter, refuser ou demander des précisions. Aucune exclusivité, aucun investissement ni accord d’accueil ne naît d’une simple soumission.
Propriété intellectuelle
Les contenus appartiennent à AFRIKAWA ou à ses concédants. La marque, les photographies, les vidéos et les textes ne peuvent pas être réutilisés à des fins commerciales sans autorisation écrite.
Données personnelles
Les données du formulaire sont traitées selon la politique de confidentialité, dans le cadre de la loi 09-08 / CNDP.
Responsabilité
Le site est fourni à titre informatif. AFRIKAWA n’est pas responsable des pages presse tierces, d’une indisponibilité temporaire ou des décisions prises uniquement sur la base de ce site.
Droit applicable
TODO pour le conseil : droit marocain envisagé, tribunaux du siège de l’éditeur une fois ce siège publié.